Identification électronique des acteurs de santé

Il n’est pas attendu que chaque professionnel dispose systématiquement de deux MIE permanents en mode nominal.

En revanche, l’établissement doit bien prévoir une doctrine de continuité d’accès adaptée à ses usages et à la criticité des services concernés. Cette doctrine doit couvrir les situations de perte, oubli, vol, dysfonctionnement du MIE nominal, arrivée non programmée, ou indisponibilité d’un service d’identification électronique.

Le mode de secours doit être encadré : activation limitée, durée maîtrisée, traçabilité, accès restreints au strict nécessaire et retour au mode nominal dès que possible. Dans ce cadre, le MIE de secours peut être un mode temporaire et transitoire. Il n’est pas nécessairement équivalent au MIE nominal, mais il doit être documenté, justifié et maîtrisé par l’établissement.

Ainsi, la cible reste bien une authentification forte en mode nominal pour les accès aux services numériques en santé, mais le mode de secours peut être pensé comme un dispositif dégradé, activable uniquement dans des circonstances limitées et sous contrôle.

Pour le domaine sanitaire et médico-social, le changement de version s’effectuera progressivement à partir de la fin du première semestre 2025. Pour la médecine de ville, le changement de version s’effectuera à partir de milieu d’année 2025.

A partir de la fin de l'année 2024, les carte CPS évoluent vers une nouvelle technologie plus sécurisée qui amènera de nouvelles fonctionnalités :

la technologie DESFIRE qui viendra remplacer définitivement la technologie MIFARE Classic, cela peut impacter l’accès à certains des locaux professionnels ;

les nouvelles cartes dureront 6 ans, contre 3 ans pour les anciennes.

Oui à partir des dates indiquées dans la première question, vous recevrez votre nouvelle carte CPS4 par courrier 1 mois à 1 mois et demi avant l'expiration de votre ancienne carte à l’adresse postale renseignée dans l’Annuaire Santé.

Comme actuellement : vous pourrez commencer à utiliser votre nouvelle carte dès sa réception, en remplacement de l’ancienne.

Votre ancienne carte CPS3 restera valide jusqu'à sa date d'expiration. Vous n'avez pas besoin de la remplacer avant cette date.

Non, les carte CPS physiques restent gratuites pour l'utilisateur.

Non, votre code secret restera le même lors du renouvellement de votre carte.

La technologie MIFARE Classic ne sera plus disponible. Cela peut affecter le contrôle d'accès à certains locaux professionnels;

L'authentification sans contact ne sera plus disponible;

Les nouvelles cartes dureront 6 ans, contre 3 ans pour les anciennes.

Non, il n’y aura pas de nouvelle activation de la e-CPS nécessaire après le changement de carte. Le code secret e-CPS restera le même et le processus d’authentification e-CPS ne changera pas.

Il s’agit des cartes à puce pour les professionnels : la CPS (carte de professionnel de santé), la CPE (carte de personnel d’établissement) et la CPF (carte de personnel en formation). Ces cartes vous permettent d’accéder aux différents téléservices.

Le délai d’obtention d’une carte est estimé à 10 jours ouvrés à partir de la date de réception de votre dossier complet.

Les cartes CPx sont valides pendant 3 ans

Toutes les démarches de commande de carte sont expliquées dans le kit « Moyens d’authentification » https://www.esante-bretagne.fr/segur/medico-social/moyens-dauthentification-rpps/

Vous pouvez déclarer la perte, le vol ou un dysfonctionnement en ligne, directement en utilisant ce téléservice. Si vous n’êtes pas encore utilisateur du téléservice TOM, vous trouverez toutes les informations nécessaires à son utilisation dans ce guide de démarrage du téléservice TOM /https://tom.eservices.esante.gouv.fr/tom/pageAccueil/index.html

Vous pouvez également déclarer la perte, le vol ou le dysfonctionnement via le formulaire 501 : https://esante.gouv.fr/sites/default/files/media_entity/documents/F501.pdf

Cette option est à réaliser par le salarié concerné, le représentant légal de la structure ou un mandataire.

Des cartes de professionnels d’établissements pourront être obtenus (CPE). Pour les professionnels ne pouvant pas obtenir une carte CPx nominative, il est possible d’utiliser un certificat serveur IGC-Santé.

Non. Chaque professionnel ayant la nécessité de se connecter aux services socles doit être équipé d’une carte CPx nominative.

Il n’y a pas d’anticipation possible.

Non, car carte CPX nominative par professionnel.

La CPS est rattachée à un professionnel, pas un établissement. Si un changement de situation d’exercice/d’activité a été signalé à l’ordre, la carte CPS produite contient les informations à jour. Si l’IDE a déjà une carte CPS, chaque modification de l’ordre sur l’activité génère une nouvelle carte. Par contre, selon la situation d’exercice des IDE, la délivrance de la première carte RPPS peut être automatique ou à la demande.

Les infirmiers inscrits à l’ordre avec une activité du type remplaçant (le cas des intérimaires) reçoivent automatiquement une carte CPS.

❓Quand est-ce que la bascule des cartes CPE vers les cartes PSI va se faire ? Peut-on encore commander en masse des cartes CPE ?

✅La trajectoire cible est le remplacement progressif de l’offre historique CP, et en particulier des CPE, par :
- des cartes CPS pour les professionnels enregistrés au RPPS et éligibles à l’offre carte ;
- des cartes PSI pour les professionnels enregistrés uniquement dans Pro Santé Identité, notamment certains professionnels administratifs lorsqu’ils sont éligibles.

Dans les établissements de santé, les cartes CPE ne doivent donc pas être considérées comme la trajectoire cible pour de nouveaux déploiements de MIE locaux.

À court terme, une exception existe pour les établissements qui avaient déjà généralisé l’usage des cartes ANS comme MIE local avant HospiConnect. Pour ces établissements, la commande de cartes CPE peut être maintenue temporairement selon les modalités existantes, afin d’assurer la continuité des usages. Un travail spécifique doit permettre d’organiser la bascule vers les cartes CPS et PSI, sur la base de l’enregistrement des professionnels dans Pro Santé Identité.

La cible actuellement indiquée est que les cartes CPE soient remplacées au plus tard au 31 décembre 2028. À l’issue du programme, la commande de nouvelles cartes CPE ne sera plus possible.

En pratique, pour la note de cadrage de juin 2026, il est donc recommandé aux établissements de ne pas construire leur stratégie cible sur un déploiement massif de CPE, mais de décrire une trajectoire vers les cartes CPS/PSI ou vers d’autres MIE conformes/compatibles selon leurs usages.

À ce stade, nous ne disposons pas d’éléments permettant d’annoncer une facturation directe généralisée des cartes physiques ANS au-delà du programme HospiConnect.

Dans le cadre du financement HospiConnect/CaRE, l’utilisation des cartes ANS comme MIE local est prise en compte dans le calcul du financement : le plafond de financement de l’établissement est diminué de 12 € par carte CPS ou PSI commandée à la demande de l’établissement. Cette réfaction vise à tenir compte de l’avantage en nature que constitue la mise à disposition de cartes ANS, par rapport aux établissements qui feraient le choix d’acheter leurs propres MIE.

Les modalités économiques au-delà de la période du programme devront être confirmées ultérieurement si elles évoluent.

• La carte CPS
• La carte PSI
• La e-CPS
• La clé FIDO2

Les travaux sont en cours avec l’assurance maladie sans échéance à ce jour. L’ANS indique qu’à la généralisation des cartes PSI, il sera possible de faire l’appel aux différents téléservice avec une carte PSI. Il est néanmoins possible d’utiliser des certificats serveurs pour avoir accès aux téléservices de l’assurance maladie.

L’usage de la carte professionnelle ANS pour le contrôle d’accès physique est possible dans certains contextes, notamment du fait des capacités techniques de la carte (MiFARE DESFire notamment). Cela peut présenter un intérêt pour les établissements qui souhaitent capitaliser sur un support unique pour certains usages physiques et logiques.

Néanmoins, cet usage reste un usage local : l’établissement doit documenter son schéma d’enrôlement, d’appairage avec l’identité locale, de remise au professionnel, de révocation et de gestion des incidents. L’utilisation d’une carte ANS comme MIE local pour l(accès aux services numériques ne dispense donc pas de décrire le processus local dans le cadre du référentiel d’identification électronique.

Par ailleurs, plusieurs limites doivent être prises en compte :
- la carte ANS est personnalisée pour un professionnel donné ;
- son délai de délivrance n’est pas instantané ;
- une solution alternative doit être prévue en cas de perte, vol, dysfonctionnement ou arrivée non programmée ;
- pour le contrôle d’accès logique, certains usages peuvent nécessiter un middleware dédié ;
- pour les professionnels intervenant dans plusieurs établissements, le paramétrage local du contrôle d’accès physique peut rester une contrainte si les établissements ne partagent pas une même stratégie de badge ou de contrôle d’accès. En effet, le MIFARE DESFire est conçu nativement pour gérer plusieurs applications donc techniquement, il est tout à faite possible d'encoder plusieurs applications dans la carte (pas de notion de "un seul paramétrage possible"). Le problème peut venir d'une implémentation de l'application A qui "bloque" l'ajout de toute autre applications qui de fait pourrait empêcher un ES B d'encoder une application pour le contrôle d'accès physique derrière un ES A qui aurait déjà encoder une application pour le contrôle d'accès physique.

Le RPPS est le Répertoire Partagé des Professionnels intervenant dans le système de santé ; il recense tous les professionnels de santé à ordre autorisés à exercer. Vous pouvez consulter la liste des professionnels RPPS : https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-rpps

Le répertoire ADELI (Automatisation des Listes) recense quant à lui tous les autres professionnels de santé autorisés à exercer, qui sont enregistrés par les Agences Régionales de Santé (ARS). Vous pouvez consulter la liste des professionnels ADELI : https://esante.gouv.fr/produits-services/repertoire-rpps

Jusqu’ici, les professionnels des secteurs social et médico-social n’étaient pas enregistrés dans les référentiels nationaux. Grâce au portail RPPS+, ces professionnels peuvent intégrer le référentiel national RPPS+, qui regroupe tous ces nouveaux professionnels, ainsi que les professionnels RPPS et ADELI. Nous ne parlerons donc bientôt plus de référentiels RPPS et d’ADELI, mais uniquement du référentiel RPPS+.

Ces référentiels sont regroupés dans l’Annuaire Santé : https://esante.gouv.fr/produits-services/annuaire-sante, l’annuaire national de référence des professionnels intervenant dans le système de santé autorisés à exercer, consultable par tous.

2 catégories d’acteurs peuvent participer à l’enregistrement des professionnels dans le RPPS+ :
- les professionnels eux-mêmes, ayant besoin d’une identité numérique pour accéder à des services numériques. Il faut dans ce cas qu’ils disposent de FranceConnect afin d’initier leur demande d’enregistrement dans le portail RPPS+.
- les employeurs (établissements et services médico-sociaux), les GRADeS par délégation, les Conseils Départementaux, qui peuvent valider les demandes d’enregistrements de professionnels, ou prendre en charge l’ensemble du processus.

La commande de carte CPx est nécessaire pour le gestionnaire RPPS+ qui aura la responsabilité d’enregistrer les professionnels à rôle dans le portail RPPS+. La commande de carte est « décorrélée » de l’enregistrement dans le portail RPPS+, elle est un prérequis pour le gestionnaire afin qu’il accède au portail.

Une fois enregistré dans le portail RPPS+, un professionnel garde son identifiant RPPS, numéro unique et pérenne qui lui a été attribué. En cas de changement d’employeur d’un professionnel, l’ancien employeur doit mettre à jour et clôturer le rôle du professionnel dans le portail RPPS+. Le nouvel employeur doit alors indiquer son nouveau rôle dans sa structure, sans avoir à valider à nouveau les informations liées à son état civil et à ses coordonnées de contact.

Non, l’identifiant RPPS est lié à l’état civil (l’identité régalienne) du professionnel. Le professionnel possède un identifiant RPPS unique et pérenne, mais possède plusieurs rôles déclarés par ses employeurs. Par exemple, un éducateur spécialisé travaillant dans deux établissements différents possède un unique identifiant RPPS, mais possède deux rôles, chacun déclaré par ses employeurs.

Il n’est pas prévu de distribution systématique de cartes physiques. Une fois enregistrés dans le RPPS+, les professionnels pourront activer leur carte e-CPS, qui sera leur moyen d’accès privilégié aux services numériques. Pour autant, il sera possible pour les professionnels ayant besoin d’une Carte de Professionnel d’Etablissement (CPE) (par exemple pour l’accès aux applications et ressources de certains établissements ayant mis en place un contrôle d’accès par carte, etc…) d’en faire la demande à l’ANS.

Lorsque l’autorité d’enregistrement a validé l’enregistrement du professionnel dans le RPPS+, ce dernier reçoit un mail instantanément pour l’en informer et lui communiquer son identifiant RPPS. Le professionnel pourra activer sa e-CPS (en suivant les indications de cette page) 48h après la réception de ce mail

La validation de l’enregistrement du professionnel est effectuée par l’établissement dans lequel il travaille. Le délai de validation dépend donc de la réactivité de chaque établissement.

Le RPPS prend effet uniquement à compter de la date d’inscription à l’Ordre et n’a pas de caractère rétroactif. Un retard dans l’inscription peut ainsi limiter l’accès aux outils professionnels et exposer le professionnel à des risques liés à l’exercice sans enregistrement officiel. La cotisation à l’Ordre national des infirmiers est obligatoire pour toute personne inscrite au tableau de l’Ordre. Cette obligation est prévue par la loi et contribue au financement du fonctionnement de l’Ordre, qui n’est pas subventionné par l’État. La cotisation couvre la période allant du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours.

Points de vigilance :
- Première inscription tardive : Le professionnel est redevable de la cotisation de l’année en cours, selon son mode d’exercice au 1er janvier, mais il n’y a pas de paiement rétroactif pour les années précédentes.
- Sans activité : Même les professionnels sans exercice sont redevables de la cotisation, dont le montant s’élève à 35 € pour un salarié.
- Nouveaux diplômés : Les professionnels inscrits à l’Ordre la même année que l’obtention de leur diplôme sont exonérés de la première cotisation, mais devront s’acquitter de la cotisation l’année suivante.
- Arriérés de cotisation : L’Ordre peut réclamer le paiement des cotisations non réglées, avec relances si nécessaire, car la cotisation est légalement due.
Le règlement se fait généralement via l’espace personnel sur le site de l’Ordre national des infirmiers (ONI).

L’inscription à l’Ordre est une obligation personnelle du professionnel de santé pour exercer légalement dans les professions soumises. Il n’existe pas de texte explicite qui impose à un établissement de santé de s’assurer juridiquement ou pénalement que chaque membre de son personnel est inscrit à l’Ordre ou au RPPS. L’établissement a néanmoins une obligation de vigilance (vérification du droit d’exercice) comme partie intégrante de la gestion et de l’organisation des soins et peut voir sa responsabilité engagée en cas de manquement grave à cette obligation générale (exercice illégal, absence de contrôle administratif).

Concernant l'ordre des infirmiers :
Des actions de communication sur l’ONI et les enjeux liés au RPPS et au numérique en santé sont en cours. La DGOS a notamment effectué ce 28/04 deux communications distinctes vers :
- les fédérations hospitalières, pour relais vers les établissements de santé, rappelant l’obligation de vérifier, avant toute embauche, qu’un infirmier est inscrit à l’ordre, et à défaut de rappeler à l’infirmer son obligation d’inscription, mettre en œuvre le décret n°2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l’établissement des listes nominatives des infirmiers en vue de leur inscription provisoire au tableau de l’ordre
- les DREETS, de manière à ce que ce message sur l’inscription à l’Ordre soit passée par les DREETS et les IFSI dès la formation initiale.

Aucun prérequis n’est établi pour le profil du gestionnaire RPPS+ (personnel administratif, de la DSI, des RH, etc.), il est identifié par le directeur de l’établissement et/ou de l’OG (organisme gestionnaire).

Oui, afin d'accéder à une MSS nominative, il faut que le professionnel ait un numéro RPPS.

Il permet de se doter d'une identité numérique via l'obtention d'un numéro RPPS qui permet de s'équiper en carte e-CPS et donc d'accéder à une boite aux lettres MSS nominative et à la consultation du DMP. L'étendue des droits d'accès aux documents du DMP sont attribués en fonction d'une matrice d'habilitation : https://www.dmp.fr/matrice-habilitation

Oui, il existe une obligation légale pour la protection des données qui sera effective au 1er janvier 2026 et qui obligera tous les professionnels ayant accès au DUI à s'y connecter via une authentification forte qui sera réalisée via ProSanté Connect et la e-CPS.

L’enregistrement d’un professionnel via le portail RPPS+ (y compris pour des profils pour lesquels le RPPS n’est pas obligatoire — par exemple secrétaires médicales) ne prévoit pas de frais directement associés à l’attribution du numéro RPPS ou de l’identité numérique elle‑même telle que définie par l’Agence du Numérique en Santé : l’accès au portail et à l’enregistrement est une démarche de service publique décrite sans coûts spécifiques pour l’utilisateur.

Tous les acteurs de santé enregistrés dans l’annuaire national des professionnels de santé (RPPS+) ou disposant d’une carte CPx.

Vous pouvez activer votre e-CPS avec votre carte ou avec vos coordonnées de correspondance (mail et téléphone). Ces coordonnées de correspondance sont enregistrées dans l’annuaire au niveau de la personne, il s’agit d’informations non publiques.

Non, pour le moment la e-CPS ne peut permet pas de s’authentifier aux téléservices des services socles du Ségur (INS, DMP)

Vous trouverez votre identifiant national :
- sur la première ligne de votre CPx
- en ajoutant un « 8 » devant votre numéro RPPS, par exemple 812345678901
- en ajoutant un « 0 » devant votre identifiant ADELI, par exemple 0123456789

Remarque : dans l’application e-CPS vous pouvez voir le terme « identifiant e-CPS », il s’agit bien de l’identifiant national, ce terme sera corrigé prochainement

La CPSC et la e-CPS sont deux moyens d’authentification complémentaires. Vous pouvez avoir les deux en même temps, et utiliser l’une, ou l’autre, selon ce qui est le plus pratique pour vous.

Signalez le problème au service client e-CPS en précisant votre identifiant national pour que cette situation soit corrigée (Service client e-CPS : 0 809 40 00 82 ou monserviceclient.e-cps@esante.gouv.fr).

FIDO signifie Fast Identity Online. FIDO2 est la dernière norme mise au point par la FIDO Alliance : https://fidoalliance.org/

Le véritable atout de FIDO est qu’il vous protège sur tous les fronts :
- Sécurité renforcée. Il bloque les attaques basées sur le vol d’identifiants comme le phishing : https://hideez.com/fr-fr/blogs/news/phishing-explained Contrairement à un mot de passe que l’on peut subtiliser, la clé privée FIDO reste enfermée dans votre appareil. Même en cas de fuite de données, les pirates ne trouvent que la clé publique — inutile sans l’appareil physique.
- Meilleure expérience utilisateur. L’authentification FIDO élimine les mots de passe et les OTP, accélérant ainsi les connexions. Et comme elle est résistante au phishing par nature, les couches de sécurité supplémentaires deviennent superflues.
- Conformité réglementaire. FIDO est reconnu comme la méthode d’authentification la plus avancée, conforme aux exigences du RGPD, HIPAA, PSD2, NIS2, etc. Elle prend en charge une MFA résistante au phishing, conformément aux recommandations du NIST SP 800-63 et aux directives de la CISA. De nombreuses grandes entreprises et administrations — y compris les agences fédérales américaines sous l’Executive Order 14028 — adoptent activement FIDO dans leur stratégie « Zero Trust ».

La clé FIDO2 :
La clé FIDO2 aide à éliminer les vulnérabilités des méthodes d'authentification multifactorielle traditionnelles, telles que l'envoi de codes d'accès à usage unique (OTP) via des messages texte.

La clé FIDO2 est un authentificateur FIDO2, appareil conforme à la norme FIDO2 pour les connexions sans mot de passe.

https://hideez.com/fr-fr/blogs/news/fido2-explained
https://www.microsoft.com/fr-fr/security/business/security-101/what-is-fido2

En activant une clé de sécurité FIDO2 via une eCPS, il est ainsi possible d'obtenir un moyen d'identification électronique (MIE) "Physique" compatible avec Pro Santé Connect (PSC) et donc de répondre à la problématique des populations non éligibles à la carte physique.
Les professionnels détenteurs d'une CPE peuvent actuellement activer une eCPx mais cela reste un MIE adossé à une identité locale.

https://esante.gouv.fr/faq/fido2-peut-il-convenir-pour-les-detenteurs-dune-cpe-ou-non-detenteur-de-carte-type-cps

Il faut une CPS ou eCPS pour appairer la clé de sécurité FIDO2 à l'identité nationale ProSanté Connect (PSC). L’authentification FIDO2 permet de s’affranchir du lecteur de carte et/ou du réseau mobile pour l'usage de la eCPS sur smartphone.

https://esante.gouv.fr/faq/quel-est-le-moyen-didentification-electronique-necessaire-pour-lappairage-dune-cle-fido2

Pour vous connecter à Pro Santé Connect, votre clé de sécurité physique (aussi appelée clé FIDO2 — un petit dispositif USB ou NFC que vous branchez ou approchez de votre appareil) doit figurer sur une liste de modèles autorisés.

Cet outil vous permet de vérifier en quelques secondes si votre clé est bien reconnue : https://psc-tools.esante.gouv.fr/fido2-checker.html

Liste recensant les moyens matériels d’authentification basés sur le protocole FIDO2 (clé USB, cartes à puce) compatibles avec Pro Santé Connect (PSC) : https://esante.gouv.fr/liste-des-dispositifs-d-authentification-fido2-compatibles-pro-sante-connect

Oui, une authentification 2FA au niveau de la session d’ouverture de poste est possible, à condition que la preuve d’authentification soit transmise au DPI via un mécanisme centralisé (SSO, fédération d’identité). Lorsqu'un utilisateur ouvre sa session sur son poste au niveau du système d'exploitation, la preuve d'authentification est relayée au logiciel de SSO et le logiciel de DPI délègue l'authentification de l'utilisateur au logiciel de SSO. Autrement dit, le logiciel de SSO fournit bien une preuve d'authentification au logiciel de DPI. Ainsi, la chaîne d'authentification est garantie.

La mécanique est juste inversée. Pour être immatriculé au RPPS, il faut préalablement que quelqu'un (le gestionnaire RPPS) valide que vous êtes légitimes. Pro Santé Identité permet l'enregistrement a priori mais nécessite l'attribution a posteriori d'une "habilitation" pour y rester.

Ce qui pourrait se résumer ainsi :
Pro Santé Identité est un système qui permet de créer, certifier et gérer des identités numériques pour accéder aux services numériques en santé (L.1470-1) et aux services numériques administratifs contribuant au fonctionnement du système de santé (facturation, comptabilité, SI de l’ANS, SI des Ordres ...).

L’idée de base est simple :
- Toute personne qui a certifié son identité civile peut créer une identité au départ (pas de filtre à l’entrée) ;
- Mais pour rester dans le système, il faut avoir au moins une habilitation active donnée (par son employeur par exemple dans le cas des établissements de santé).

Evidemment si l'identité PSI est créé via l'API (donc médié par l'employeur) celui-ci aura la capacité d'attribuer d'emblée une "habilitation" permettant du justifier la présence de cet état civil dans le référentiel d'identité sectoriel.

Les preuves à fournir en lien avec la note de cadrage sont à fournir un établissement juridique. Si l’établissement juridique veut fournir les preuves pour son GHT, il doit préciser quelles sont les preuves communes aux établissements du GHT et celles qui sont spécifiques à un établissement

https://sante.gouv.fr/systeme-de-sante/numerique-en-sante/sih/programme-hop-en/article/hopen-2

https://slite.com/api/files/1y2g8TpxWbb3jx/HospiConnect_indicateurs_de_maturit%C3%A9_Identification_Electronique_v1.0.xlsx

Report actuel à octobre 2026.